ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE ET MAROC DE LA COTE D'OR

Active Montbard 1945-03-10
M

Mission

REPRESENTER LES ANCIENS PRISONNIERS DE GUERRE, LES COMBATTANTS D'ALGERIE, DE TUNISIE, DU MAROC ET SES ADHERENTS EN GENERAL AUPRES DES POUVOIRS PUBLICS LOCAUX, AUTORITES DEPARTEMENTALES ET MUNICIPALES ; ASSURER LA DEFENSE DE LEURS DROITS ; AGIR DANS UN SENTIMENT PROFOND DE SOLIDARITE FRANCAISE QUI NE PERMET A AUCUN DE SE REPOSER SUR LES SEULS POUVOIRS PUBLICS DE LA CHARGE DE L'ENTRAIDE MAIS CREE A CHACUN UN DEVOIR D'ENTRAIDE DIRECTE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montbard (21500)

Associations de Montbard

Contact

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Identifiants

RNA
W212002771
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4502531
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr