AAPPMA DE GROSBOIS - LES PECHEURS A LA LIGNE DE L'AUXOIS SECTION NORD

Active Grosbois-en-Montagne 1939-05-09
M

Mission

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE ; PARTICIPER A LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ; ORGANISER LA SURVEILLANCE, LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SES DROITS DE PECHE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Grosbois-en-Montagne (21540)

Associations de Grosbois-en-Montagne

Siège INSEE

MAIRIE, 21540 GROSBOIS-EN-MONTAGNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W212002719
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528795750
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3902376
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr