M
Mission
LES PROPRIETAIRES DE TERRES, BOIS ET FRICHES, SITUES SUR LA COMMUNE DE GRENANT, DESIRANT DEFENDRE LE GIBIER CONTRE LE BRACONNAGE, AIDER PAR TOUS MOYENS AU REPEUPLEMENT ET DEFENDRE LEURS CULTURES CONTRE L'EXERCICE TROP LIBRE DE LA CHASSE
Domaines
- chasse 👉 Ouche et Montagne
@
Commune & Contact
Commune
Grenand-lès-Sombernon (21540)Associations de Grenant-lès-Sombernon
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212002717
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3402375
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr