ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE VILLEY SUR TILLE

Dissoute Villey-sur-Tille 1964-11-30
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-02-20.

DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, REPRESSION DU BRACONNAGE ET EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES SOIT PAR CESSIONS OU ECHANGES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villey-sur-Tille (21120)

Associations de Villey-sur-Tille

Contact

#

Identifiants

RNA
W212002570
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
6401939
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Observation : dissoute le 20 mars 2009 - archives 2009

Activité

chasse

Athlétisme (triathlon, pentathlon, footing, jogging)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.