SOCIETE DES CHASSEURS DE FLACEY

Active Flacey 1937-06-20
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS A LA COMMUNE QUI SERAIENT ADMIS, EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTIONS DES NUISIBLES, LA REPRESION DU BRACONNAIGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES SOIT PAR DES CESSIONS, ECHANGES OU LOCATION

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Flacey (21490)

Associations de Flacey

Contact

#

Identifiants

RNA
W212002522
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3701789
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr