AAPPMA LA HAUTE TILLE DE CUSSEY LES FORGES

Active Cussey-les-Forges 1932-03-09
M

Mission

détenir, gérer les droits de pêche sur les domaines publics et privés de l'Etat et des collectivités locales ou de riverains ; participer à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques, par la lutte contre le braconnage, la destruction des zones essentielles à la vie du poisson et la pollution des eaux ; organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cussey-les-Forges (21580)

Associations de Cussey-les-Forges

Contact

#

Identifiants

RNA
W212002514
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3201733
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr