LES CHASSEURS DE PONTAILLER SUR SAONE

Active Pontailler-sur-Saône 1999-03-31
M

Mission

respect des lois concernant la chasse ; répression du braconnage ; destruction des bêtes nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pontailler-sur-Saône (21270)

Associations de Pontailler-sur-Saône

Contact

#

Identifiants

RNA
W212002460
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9900065
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr