M
Mission
grouper tous les chasseurs du pays ; s'assurer le droit de chasse sur le territoire de la commune, biens communaux et friches, après accord avec le conseil municipal, sans léser les intérêts des administrés ainsi que ceux des propriétaires ; protéger et repeupler en gibier
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Gevrey-Chambertin (21220)Associations de Gevrey-Chambertin
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212002435
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2501501
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr