SOCIÉTÉ DE CHASSE COMMUNALE DE CESSEY SUR TILLE

Active Cessey-sur-Tille 1935-08-22
M

Mission

grouper les habitants de la commune, ainsi que les actionnaires étrangers à la commune en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, la préservation du milieu naturel et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association a l'autorisation de chasser

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cessey-sur-Tille (21110)

Associations de Cessey-sur-Tille

Siège INSEE

20 RUE TREGE DU MOULIN, 21110 CESSEY-SUR-TILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W212002397
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
913815387
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3501316
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr