ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE "LA SAINT HUBERT" DE NEUILLY LES DIJON

Active Neuilly-lès-Dijon 1975-05-06
M

Mission

production, protection, repeuplement et élevage du gibier, destruction des nuisibles,répression du braconnage, exploitation rationnelle de la chasse défense et protection des propriétés et récoltes surveillance et police du territoire de chasse qui seront exercées par les sociétaires, les gardes (assermentés, fédéraux, champêtre)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Neuilly-lès-Dijon (21800)

Associations de Neuilly-Crimolois

Contact

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Identifiants

RNA
W212002216
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7500482
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr