M
Mission
SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE ET SES HABITANTS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE, DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES ; INTENSIFICATION DE LA PRODUCTION DU GIBIER PAR LA PROTECTION DES COUVEES, REPEUPLEMENT, ELEVAGE, DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, REPRESSION DU BRACONNAGE SOUS TOUTES SES FORMES
Domaines
- chasse 👉 Auxonne Pontailler Val de Saône
@
Commune & Contact
Commune
Billey (21130)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212002106
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8300100
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr