LA SPARNACIENNE Active Épernay-sous-Gevrey Centres de loisirs W212001977 Créée en 1982 ORGANISATION DE LOISIRS Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Épernay-sous-Gevrey (21220) Identifiants RNAW212001977 HIST.8201625 Historique Créée le 10/05/1982, dernière déclaration le 01/04/2011 4 évènements 10/05/1982 Création 23/05/1982 Publication au Journal Officiel 01/04/2011 Dernière déclaration 05/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.