ASSOCIATION COMMUNALE DES CHASSEURS BEREENS

Dissoute Beire-le-Châtel 1997-06-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2020-02-29.

EXERCICE DU DROIT DE CHASSE ; LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ; la REPRESSION DU BRACONNAGE ;LA REGLEMENTATION DU DROIT DE CHASSE EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beire-le-Châtel (21310)

Associations de Beire-le-Châtel

Contact

#

Identifiants

RNA
W212001973
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9700191
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.