LIGUE DU SPORT AUTOMOBILE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Activité

Mission

participe, par délégation de la FFSA dont elle contitue un organe de decentralisation, à une mission de service public et à ce titre est chargée de promouvoir l'éducation par les activites sportives; sous le contrôle de la FFSA et dans les limites fixées par les statuts de la FFSA, son réglement intérieur et l'ensemble de ses réglements, ainsi que les présents statuts, elle a pour objet de réglementer, d'organiser, de diriger et de développer la pratique du sport automobile

Commune

Mâcon (71000)

Domaines

  • Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

  • associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 71
  • Préfecture : Saône-et-Loire
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500141693

Numéro de l'annonce : 1693

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212001248

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 7303265

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 715P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : EVTJO_DATEPUBLI/

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03