ASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LA CIRCONSCRIPTION BOURGOGNE

Dissoute Marsannay-la-Côte 1995-07-15
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-02-28.

subvenir exclusivement aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah dans le ressort de sa circonscription territoriale ; mettre en oeuvre tous les moyens permettant d'organiser des assemblées et des rassemblements cultuels régionaux , apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marsannay-la-Côte (21160)

Associations de Marsannay-la-Côte

Siège INSEE

33 RUE JACQUES BENIGNE BOSSUET, 21160 MARSANNAY-LA-COTE

Contact

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Identifiants

RNA
W212001221
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
430481945
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9512600
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.