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Mission
CREER DES LIENS D'AMITIE ET D'ENTRAIDE ENTRE LE PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE D'IS-SUR-TILLE
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Vallées de la Tille et de l'Ignon
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Vallées de la Tille et de l'Ignon
@
Commune & Contact
Commune
Is-sur-Tille (21120)Siège INSEE
PL GENERAL LECLERC, 21120 IS-SUR-TILLEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212001047
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
392670378
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
7301831
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 212P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
groupements d'entraide et de solidarité
NAF : Organisations associatives n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr