Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2007-07-03
Activité
Mission
ASSURER L'INSTALLATION, LA GESTION ET LE BON FONCTIONNEMENT D'UN RESEAU D'ETUDE ET DE MESURE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE SOUS TOUTES SES FORMES DANS LES DEPARTEMENTS DE LA COTE D'OR, LA NIEVRE ET L'YONNE; DANS LE CADRE D'ETUDES SPECIFIQUES, ELLE PEUT EGALEMENT EXECUTER DES MESURES DE POLLUTION ATMOSPHERIQUE POUR LE COMPTE DE TIERS, DIFFUSER LES RESULTATS DE MESURES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE AUPRES DE SES MEMBRES, DES ELUS ET DU PUBLIC; EGALEMENT DIFFUSION DE L'INFORMATION
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
-
Publication JO de l'avis de création de l'association
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Déclaration de dissolution de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212000553
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 7903786
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : dissolution AG du 3/7/2007 - récépissé du 17/9/2009
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Dissoute
(D)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
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