SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE PLUVET

Active Pluvet 2003-07-07
M

Mission

DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE, DESTRUCTION DES NUISIBLES, REPRESSION DU BRACONNAGE ET EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE SOIT PAR APPORT DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSION, ECHANGES OU LOCATIONS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pluvet (21110)

Associations de Pluvet

Contact

#

Identifiants

RNA
W212000541
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0300229
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr