SOCIETE DE CHASSE DE BEIRE LE FORT

Active Beire-le-Fort 2005-09-15
M

Mission

GROUPER LES HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS A LA COMMUNE QUI SERAIENT ADMIS PAR LE BUREAU DE LA SOCIETE QUI EST COMPOSEE UNIQUEMENT PAR DES PERSONNES RESIDENTES A BEIRE LE FORT, EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION AURA L'AUTORISATION DE CHASSER

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beire-le-Fort (21110)

Associations de Beire-le-Fort

Contact

#

Identifiants

RNA
W212000475
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0500327
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr