Mission
défendre des intérêts agricoles et cynégétiques de ses membres, l'exploitation rationnelle de la chasse et celle de la pêche, défendre les propriétés et les récoltes, répression du braconnage, le repeuplement, la création de réserves, la protection des oiseaux utiles, la destruction des animaux nuisibles, la poursuite de tous délits généraux visant la chasse et la pêche et la propriété par tous les moyens légaux et devant toutes juridictions
Domaines
- chasse 👉 Mirebellois et Fontenois
Commune & Contact
Commune
Belleneuve (21310)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr