M
Mission
protéger sur le territoire des communes de Molinot et de Thury ainsi que sur le territoire des communes limitrophes de ces communes, l'environnement, notamment de la flore et de la faune, des paysages et du patrimoine culturel contre toutes les atteintes qui pourraient leur être portées, notamment par l'implantation d'éoliennes et des équipements qui leur sont liés
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
@
Commune & Contact
Commune
Val-Mont (21340)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W211002566
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr