SYNDICAT DES CHASSEURS DE CHASSAGNE-MONTRACHET

Active Chassagne-Montrachet 1969-11-24
M

Mission

lutter contre le braconnage ; veiller à la régulation et à la préservation du gibier dans le respect des plans de chasse et de la règlementation en vigueur ; contribuer à la protection des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts ; favoriser le repeuplement du gibier et l'entretien des habitats naturels, dans la limite des moyens financiers du Syndicat ; promouvoir une chasse responsable, sécurisée et respectueuse des autres usagers du territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chassagne-Montrachet (21190)

Associations de Chassagne-Montrachet

Contact

#

Identifiants

RNA
W211002201
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
6900038
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr