SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE JOURS-EN-VAUX

Active Jours-en-Vaux 2011-10-26
M

Mission

réprimer le braconnage ; veiller à la propagation du gibier, protéger les oiseaux utiles ; favoriser la destruction des oiseaux de proie et des bêtes nuisibles (sangliers) ; défendre les intérêts des sociétaires par tous les moyens légaux et devant toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Jours-en-Vaux (21340)

Associations de Val-Mont

Contact

#

Identifiants

RNA
W211001622
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr