SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE TROUHANS (21)

Active Échenon 2010-10-08
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cession, échanges ou locations ; l'association regroupe les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs étrangers à celle-ci qui seraient admis selon les modalités prévues par le règlement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Échenon (21170)

Associations de Échenon

Contact

#

Identifiants

RNA
W211001411
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr