ASSOCIATION DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE HISTORIQUE ARCHITECTURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT DU VAL DE SAONE

Active Seurre 1991-07-26
M

Mission

sauvegarde de tout patrimoine historique, architectural et de l'environnement ; découvrir et faire connaître de Val de Saône

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Seurre (21250)

Associations de Seurre

Siège INSEE

PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 21250 SEURRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W211001381
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793266271
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9100057
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 211S

Activité

comités de défense du patrimoine

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr