COMITE D'ENTENTE DES ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES DE BEAUNE

Active Beaune 1996-12-03
M

Mission

MISE EN APPLICATION D'UNE ACTION COMMUNE ET UNITAIRE LORS DES MANIFESTATIONS PATRIOTIQUES ET DE LEUR PREPARATION ; SOUTIEN FINANCIER AUX ASSOCIATIONS MEMBRES POUR LA REALISATION DE PROJETS SPECIFIQUES DANS LE CADRE DU COMITE D'ENTENTE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beaune (21200)

Associations de Beaune

Siège INSEE

RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 21200 BEAUNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W211001021
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498857168
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9600094
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 211S

Activité

associations de militaires, amicales, associations de conscrits

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr