SOCIETE DES CHASSEURS DE CHAUX

Active Chaux 1952-06-02
M

Mission

REPRESSION DU BRACONNAGE, CONSERVATION ET REPEUPLEMENT DU GIBIER, DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, REPRESSION DE LA DIVAGATION DES CHIENS, LIMITATION DES JOURS DE CHASSE ; PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chaux (21700)

Associations de Chaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W211000945
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5200006
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr