SECTION LOCALE DE LA FEDERATION DES AYANTS-DROIT DE LA SECTION DE COMMUNE D'ANTILLY

Active Argilly 2000-04-10
M

Mission

FEDERER LES AYANTS DROIT DE LA SECTION DE COMMUNE D'ANTILLY ; REPRESENTER LEURS INTERETS COMMUNS, DEFENDRE L'INTERET SECTIONNEL ; RELAYER AU NIVEAU SECTIONNAL LES DIRECTIVES ET INFORMATIONS DE LA FEDERATION NATIONALE D'UNE MANIERE GENERALE, SUSCITER DEVELOPPER TOUTE ACTION SUSCEPTIBLE DE FAIRE RESPECTER LES DROITS DES AYANTS DROIT ETC.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Argilly (21700)

Associations de Argilly

Contact

#

Identifiants

RNA
W211000828
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0000031
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Observation : W211000381

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr