M
Mission
REALISATION ET DIFFUSION D'UN RECUEIL CONCERNANT L'ACCIDENT D'UN HALIFAX DE LA R.A.F.
Domaines
- associations de militaires, amicales, associations de conscrits 👉 Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
@
Commune & Contact
Commune
Aubigny-la-Ronce (21340)Associations de Aubigny-la-Ronce
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W211000608
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9900047
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Activité
associations de militaires, amicales, associations de conscrits
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr