SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE NOLAY "LA GRIVE"

Active Nolay 1990-02-15
M

Mission

DEVELOPPEMENT, PROTECTION, REPEUPLEMENT, ELEVAGE DU GIBIER, DESTRUCTION DES NUISIBLES, REPRESSION DU BRACONNAGE, EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nolay (21340)

Associations de Nolay

Siège INSEE

PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 21340 NOLAY

Contact

#

Identifiants

RNA
W211000567
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
809679608
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9000009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 211S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr