ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE AU BOIS DE SAVIGNY LES BEAUNE

Active Savigny-lès-Beaune 1995-09-26
M

Mission

SEPARATION DES CHASSEURS AU BOIS VIS A VIS DES CHASSEURS EN PLAINE POUR LA FORMATION D'UNE SOCIETE DE CHASSE AU BOIS INDEPENDANTE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Savigny-lès-Beaune (21420)

Associations de Savigny-lès-Beaune

Siège INSEE

7 RUE MEURGETS, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE

Contact

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Identifiants

RNA
W211000528
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
848616611
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9500071
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 211S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr