COMITE D'ENTENTE DES GROUPEMENTS D'ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DU CANTON DE NUITS SAINT GEORGES

Active Nuits-Saint-Georges 1976-04-21
M

Mission

UNIR TOUTES LES ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nuits-Saint-Georges (21700)

Associations de Nuits-Saint-Georges

Contact

#

Identifiants

RNA
W211000515
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7600010
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-03-02
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  • Ancien titre : COMITE D'ENTENTE DES GROUPEMENTS D'ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DU CANTON DE NUITS SAINT GEORGES
  • Nouveau titre : COMITE D'ENTENTE DES ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES DU PAYS DE NUITS-SAINT-GEORGES
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr