M
Mission
SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DES COMMUNES DE ROUVRES-SOUS-MEILLY ET MEILLY-SUR-ROUVRES
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
@
Commune & Contact
Commune
Rouvres-sous-Meilly (21320)Associations de Rouvres-sous-Meilly
Siège INSEE
RTE DEP 994, 21320 ROUVRES-SOUS-MEILLYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W211000414
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
480571876
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9800056
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 211S
Activité
préservation du patrimoine
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr