ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT-JOSEPH DE MEURSAULT

Active Meursault 1947-07-23
M

Mission

ORGANISER LE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE LIBRE DE MEURSAULT ; RECRUTER LES DIRECTEURS ET MAITRES, ASSURER LEUR REMUNERATION S'INTERESSER A LEUR RETRAITE EN CONFORMITE AVEC LE STATUT DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Meursault (21190)

Associations de Meursault

Siège INSEE

PLACE DU MURGER, 21190 MEURSAULT

Contact

#

Identifiants

RNA
W211000310
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778233536
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4700038
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 211S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr