REFUGE ANIMALIER BORTOIS

Active Bort-les-Orgues 2003-11-24
M

Mission

protéger et améliorer le sort des animaux sans limitation territoriale, contribuer à l'élaboration des lois et arrêtés qui protège les animaux, requérir les agents de la force publique et les inciter à dresser des procès-verbaux constatant les mauvais traitements ou sévices infligés aux animaux ; soutenir devant toutes les juridictions les poursuites engagées contre les individus coupables de ces faits

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bort-les-Orgues (19110)

Associations de Bort-les-Orgues

Siège INSEE

RUE DES DEUX EAUX, 19110 BORT LES ORGUES

Contact

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Identifiants

RNA
W193000554
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
451948467
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3383
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 193S

Activité

protection des animaux

NAF : Autres services personnels n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr