M
Mission
créer des réserves de chasse, empêcher la destruction du gibier en temps prohibé, acheter du gibier de repeuplement en vue de lâchés aux endroits propices, favoriser la destruction des nuisibles, protéger la propriété
Domaines
- chasse 👉 Haute-Corrèze Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Ussel (19200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W193000501
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1287
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 193S
Observation : à l\'origine décl. sous : Association générale des chasseurs de l\'arrondisst d\'Ussel; Chgt de titre en 1984;nx stats en 2000.
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr