M
Mission
a pour but le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la régulation des espèces nuisibles, la répression du braconnage, l'exploitation de la chasse, sur les terrains où elle détient des droits de chasse
Domaines
- chasse 👉 Haute-Corrèze Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Mestes (19200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W193000463
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2716
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 193S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr