M
Mission
Mise en commun des droits de chasse, destruction des animaux nuisibles, répression du braconnage, règlementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier.
Domaines
- chasse 👉 Haute-Corrèze Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Ussel (19200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W193000338
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
299
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 193S
Observation : Transfert siège social (sur la commune de Mestes 19200) : AG du 19.06.1999 avec parution au JO du 28/8/1999 n°35.
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr