ASSOCIATION AGREEE LA TRUITE SORNACOISE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Saint-Rémy 1942-02-17
M

Mission

Détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés;participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, en particulier par la lutte contre le braconnage, par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles..

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Rémy (19290)

Associations de Saint-Rémy

Contact

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Identifiants

RNA
W193000322
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
423
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 193S

Observation : Refonte statuts en 1982,1999.

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr