M
Mission
Respect de la propriété, droit de passage, récolte des champignons, destruction des nuisibles, protection de la nature, répression du braconnage.
Domaines
- chasse 👉 Haute-Corrèze Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Chaveroche (19200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W193000200
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
981
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 193S
Observation : A l'origine déclarée sous le nom Amicale de propriétaires et chasseurs de Chassagnac... Nouveau titre publié au JO le 23.09.87
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr