SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE DARNETZ

Active Darnets 1957-09-06
M

Mission

Grouper tous les chasseurs de la commune porteurs de permis, les propriétaires, les locataires ou adjudicataires du droit de chasse, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles et la répression du braconnage, la restriction des jours de chasse. Elle a pour but aussi de conserver les oiseaux utiles à l'agirculture et à protéger la propriété d'autrui.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Darnets (19300)

Associations de Darnets

Contact

#

Identifiants

RNA
W193000195
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
111
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 193S

Observation : Refonte statuts en 2000.

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr