SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CONFOLENT PORT DIEU

Active Confolent-Port-Dieu 1964-08-28
M

Mission

Pratique du sport de la chasse sur les terrains dont la société est titulaire du droit de chasse, par l'apport du droit de chasser de certains sociétaires et par la location ultérieure de terrains de chasse par la société elle-même. Reconstituer et conserver le gibier sur le territoire de la commune de Confolent Port Dieu, assurer le développement et l'élevage, réprimer le braconnage, défendre les intérêts de la chasse et des chasseurs.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Confolent-Port-Dieu (19200)

Associations de Confolent-Port-Dieu

Contact

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Identifiants

RNA
W193000187
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
175
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 193S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr