SOCIETE DE CHASSE DE MILLEVACHES CHAVANAC

Active Millevaches 1966-07-12
M

Mission

Grouper les propriétaires cédant leur droit de chasse, les chasseurs porteurs du permis de chasser, les locataires ou adjudicataires du droit de chasse des communes de Millevaches et de Chavanac, ainsi que les personnes des communes extérieures qui seraient admises en vue du développement du gibier par la protection et la gestion de la faune, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Millevaches (19290)

Associations de Millevaches

Contact

#

Identifiants

RNA
W193000182
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
220
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 193S

Observation : Refonte des statuts en AG du 23 juin 2002.

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr