SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE MONESTIER MERLINES

Active Monestier-Merlines 1978-04-12
M

Mission

Grouper tous les chasseurs, porteurs de permis, les propriétaires, les locataires ou adjudicataires du droit de chasse, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction de nuisibles et la répression du braconnage.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Monestier-Merlines (19340)

Associations de Monestier-Merlines

Contact

#

Identifiants

RNA
W193000092
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
795
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 193S

Observation : Refonte des statuts en 1979.

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr