M
Mission
exercice du droit de chasse avec une seule carte sur l'ensemble desdites sociétés, développement du gibier, sa protection et son repeuplement, une plus grande facilité d'application du plan de chasse, répression plus efficace du braconnage, défense stricte des droits des propriétaires qui ont cédé leurs droits de chasse aux dites sociétés
Domaines
- chasse 👉 Pays d'Uzerche
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Ybard (19140)Associations de Les Trois-Saints
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W192002732
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 192P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr