M
Mission
Etablissement d'un centre d'actions destiné à faciliter les rapports des riverains entre eux, l'étude de leurs intérêts communs et défense de leurs droits dans la gestion équilibrée de l'eau, la preservation des écosystèmes aquatiques, la création d'associations syndicales selon la loi de 1865
Domaines
- ressources naturelles 👉 Tulle Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Corrèze (19800)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W192001133
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0192000434
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 192P
Activité
ressources naturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr