ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU BASSIN DE LA ROANNE

Active Dampniat 1989-04-02
M

Mission

Préserver l'environnement dans le bassin de la Roanne , s'opposer à l'ouverture ou à l'extension d'établissement pouvant compromettre l'environnement existant et susceptibles de dégrader la qualité de la vie des habitants du bassin, s'opposer à l'ouverture et à l'extension des carrières sur la communes d'Albignac, exiger que la réglementation en vigueur dans tous les domaines touchant à l'environnement soit scrupuleusement respectée;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dampniat (19360)

Associations de Dampniat

Contact

#

Identifiants

RNA
W191006497
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0191002720
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 191S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr