Mission
Cette association est dissoute depuis le 2021-05-25.
mise en commun d'un territoire loué par elle à cet effet et l'exercice de toutes activités annexes à la chasse, à l'exclusion de la pratique de la chasse, laissée à la responsabilité individuelle de chaque adhérent (obligation d'une assurance individuelle) elle aura compétence à exercer toutes les actions nécessaires à son bon fonctionnement, perception des recettes (cotisations, dons, subventions...), et liquidation des dépenses ( location,gibiers, frais généraux...), relations avec le propriétaire foncier, location des terrains, signature éventuelle de baux, conventions d'utilisation des terrains, droits et devoirs de chacun, achat de gibiers de tir et de repeuplement, police de chasse et régulation des prédateurs, réservation de repas et organisation éventuelle de manifestations à caractère sportif, culturel ou festif liées à la chasse
Domaines
- chasse 👉 Midi Corrézien
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Midi Corrézien
Commune & Contact
Commune
La Chapelle-aux-Saints (19120)Associations de La Chapelle-aux-Saints
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 191S
Activité
chasse
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.