AMICALE DE LA CHASSE DES FIEUX

Dissoute La Chapelle-aux-Saints 2015-05-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2021-05-25.

mise en commun d'un territoire loué par elle à cet effet et l'exercice de toutes activités annexes à la chasse, à l'exclusion de la pratique de la chasse, laissée à la responsabilité individuelle de chaque adhérent (obligation d'une assurance individuelle) elle aura compétence à exercer toutes les actions nécessaires à son bon fonctionnement, perception des recettes (cotisations, dons, subventions...), et liquidation des dépenses ( location,gibiers, frais généraux...), relations avec le propriétaire foncier, location des terrains, signature éventuelle de baux, conventions d'utilisation des terrains, droits et devoirs de chacun, achat de gibiers de tir et de repeuplement, police de chasse et régulation des prédateurs, réservation de repas et organisation éventuelle de manifestations à caractère sportif, culturel ou festif liées à la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-aux-Saints (19120)

Associations de La Chapelle-aux-Saints

Contact

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Identifiants

RNA
W191002588
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 191S

Activité

chasse

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.