COMITE DE COSNAC DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (F.N.A.C.A.) Active Cosnac Anciens combattants W191001846 Créée en 1973 anciens combattants. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cosnac (19360) Identifiants RNAW191001846 HIST.0191001374 Historique Créée le 13/03/1973, dernière déclaration le 31/03/2011 4 évènements 13/03/1973 Création 22/03/1973 Publication au Journal Officiel 31/03/2011 Dernière déclaration 11/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.