COMITE DE BRIGNAC LA PLAINE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE Active Brignac-la-Plaine Anciens combattants W191001423 Créée en 1978 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brignac-la-Plaine (19310) Identifiants RNAW191001423 HIST.1685 Historique Créée le 13/06/1978, dernière déclaration le 14/10/2013 3 évènements 13/06/1978 Création 14/10/2013 Dernière déclaration 15/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.